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Droit : besoin d'aide !!
rédigé par titeso
- le 23 octobre 2008 à 18:52Bonjour,
J'ai une développement structuré à faire en Droit, pour la rentrée des vacances de Toussaint.
Voilà le sujet: L'entreprise est-elle une personne juridique reconnu par le droit?
J'ai déjà fait un plan mais je ne sais pas si c'est le bon (j'atend votre avis):
I- Entreprises Individuelle
II- Entreprises Sociétaires
Si vous avez d'autres idées pour le contenu de mes parties, elles sont les bienvenues.
Merci d'avance
J'ai une développement structuré à faire en Droit, pour la rentrée des vacances de Toussaint.
Voilà le sujet: L'entreprise est-elle une personne juridique reconnu par le droit?
J'ai déjà fait un plan mais je ne sais pas si c'est le bon (j'atend votre avis):
I- Entreprises Individuelle
II- Entreprises Sociétaires
Si vous avez d'autres idées pour le contenu de mes parties, elles sont les bienvenues.
Merci d'avance
4 réponses
J'ai une réponse !
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Dernière connexion : 15 oct. 2009
Droit : besoin d'aide !!
réponse 1/4 par Leelow - le 23 octobre 2008 à 22:22Bonjour,
il semble intéressant dans ta dissertation de parler des société de fait ou des sociétés en participation qui sont des sociétés qui existent sans qu'on les ai constituées (se renseigner sur ces deux sociétés).
La différence entre l'entreprise individuelle et la forme sociétaire repose essentiellement sur la confusion du patrimoine de l'entreprise avec celui de l'entrepreneur dans le cas de l'entreprise individuelle.
Sans oublier l'article 1832 du code civil...
Voici déjà quelques pistes, me demander si besoin.
il semble intéressant dans ta dissertation de parler des société de fait ou des sociétés en participation qui sont des sociétés qui existent sans qu'on les ai constituées (se renseigner sur ces deux sociétés).
La différence entre l'entreprise individuelle et la forme sociétaire repose essentiellement sur la confusion du patrimoine de l'entreprise avec celui de l'entrepreneur dans le cas de l'entreprise individuelle.
Sans oublier l'article 1832 du code civil...
Voici déjà quelques pistes, me demander si besoin.
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Dernière connexion : 8 avr. 2009
Droit : besoin d'aide !!
réponse 2/4 par titeso - le 25 octobre 2008 à 10:36Merci pour les infos
Mais mon plan est juste par rapport au sujet ?
Mais mon plan est juste par rapport au sujet ?
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Dernière connexion : 15 oct. 2009
Droit : besoin d'aide !!
réponse 3/4 par Leelow - le 25 octobre 2008 à 19:36Difficile à dire : il faudrait voir le développement.
Je serais personnellement plutôt parti sur un plan type Thèse Antithèse.
Je serais personnellement plutôt parti sur un plan type Thèse Antithèse.
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Dernière connexion : 2 nov. 2008
Droit : besoin d'aide !!
réponse 4/4 par Xx-hOney--chewy - le 2 novembre 2008 à 14:36Je serais d'accord avec le structure de texte de la thèse et antithèse avec les entreprise individuelle comme Artisant, SASU, EURL et les autre comme SA, SARL, ... met en évidence le patrimoine et les responsabilité civile et pénal et l'apport des capitaux.
Bon courage
;)
Bon courage
;)
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