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Exercice de droit

rédigé par tropical-metiss Hors ligne - le 31 janvier 2009 à 05:00

Bonjour,
J'ai une activité à faire en droit, je dois classer les biens énumérés en biens meubles ou immeubles.
J'ai donc classer ces biens mais pourriez vous me dire si ma classification est correcte ? Merci

Alors en bien meubles j'ai mis :
-un miroir accroché
-une moquette posée au sol
-une table et quatre chaises en bois
-un buffet à deux étages en bois
-une petite table basse en bois
-deux lits d'une personne et deux matelas
-un placard suspendu en formica blanc
-une table ne formica blanc
-deux chaises en formica noir
-un réfrigérateur
-un évier posé sur un meuble
-un meuble sous-lavabo

Ensuite dn bien immeubles :
-un porte-manteau scellé
-une moquette collé sur le mur
-une cheminée en marbre présentant deux éclats sur la partie gauche
-un grand placard encastré et fermé par deux portes en chêne
-un four encastré dans un meube
-une plaque de cuisson dans un meube encastré
-un lavabo accroché au mur
-une baignoire en faience
-un wc en faience blanche recouvert d'un abattant noire.


Je vous remercie !

3 réponses
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Exercice de droit

réponse 1/3 par Leelow Hors ligne - le 31 janvier 2009 à 10:47

Bonjour,

plutôt d'accord sauf peut-être pour le placard suspendu.

Charly


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Exercice de droit

réponse 2/3 par tropical-metiss Hors ligne - le 31 janvier 2009 à 12:21

Rebonjour,
Je vous remercie de m'avoir répondu.
Pourriez vous m'expliquer pourquoi vous classeriez le placard suspendu en bien meuble ?
Merci


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Exercice de droit

réponse 3/3 par Leelow Hors ligne - le 14 février 2009 à 10:28

Désolé pour ma réponse tardive, j'étais en déplacement professionnel.

Je pense que le placard suspendu peut causer des dégâts en étant enlevé donc est un immeuble par incorporation.

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